CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800000 Euros
Numéro de dépôt :
3327248
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
Présentation de la marque LES RICHES EN FRUITS
Déposée le 26 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES RICHES EN FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800000 Euros domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 636 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves FAURE AGRO NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France.
La marque LES RICHES EN FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327248.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800000 Euros - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France - SIREN 338636063
M. Yves FAURE AGRO NOVAE INDUSTRIE - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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